L’étude d’impact sur l’environnement - Comprendre pour mieux agir se veut un outil d’autonomisation et un guide pour les citoyens et les groupes qui souhaitent intervenir efficacement dans le processus d’évaluation et d’examen d’impacts sur l’environnement en vigueur dans le Québec méridional. Dans un langage accessible aux non spécialistes, l’ouvrage brosse le tableau de la procédure, de ses fondements à ses perspectives, en passant par chacune de ses étapes. Celles-ci sont décortiquées sous la forme de réponses à 20 questions réparties dans six chapitres qui présentent autant de thèmes. En annexe, une série de fiches permettent de mieux se préparer en vue de la participation à une étude d’impact.

Aperçu de la table des matières

Introduction

Chapitre 1 - Raison d’être de l’évaluation d’impact et de la procédure québécoise

• Question 1. Pourquoi procéder à un examen de l’impact des projets sur l’environnement ?
• Question 2. Quelle est la procédure d’évaluation des impacts sur l’environnement (ÉIE) en application dans le Québec méridional ?

Chapitre 2 - Intérêt de participer au processus d’évaluation des projets

• Question 3. Pourquoi la participation du public est-elle essentielle ?
• Question 4. À quels moments le public peut-il participer dans le cadre de la procédure d’ÉIE ?
• Question 5. La procédure est-elle le seul cadre qui s’offre au public pour participer au débat ?
• Question 6. La participation du public influe-t-elle sur la décision gouvernementale ?

Chapitre 3 - Phases d’un projet et jeux d’acteurs autour de l’assujettissement

• Question 7. Quelles sont les phases du cycle de vie d’un projet ?
• Question 8. Le gouvernement peut-il soustraire un projet listé de la procédure d’ÉIE ou imposer à un initiateur de suivre la procédure même si son projet n’est pas listé ?
• Question 9. Quelles stratégies emploient certains initiateurs de projets afin d’éviter la procédure d’ÉIE ?

Chapitre 4 - Impacts et enjeux d’un projet

• Question 10. Qu’est-ce qu’un impact ?
• Question 11. Qu’est qu’un enjeu ?
• Question 12. Comment rendre plus acceptable un projet aux enjeux importants et aux impacts significatifs ?
• Question 13. Comment sont pris en compte les grands enjeux internationaux dans la procédure d’ÉIE des projets ?

Chapitre 5 - Dossier d’ÉIE et communicabilité

• Question 14. Quelles sont les règles et les exigences auxquelles sont astreints les professionnels pour réaliser un rapport d'ÉIE de qualité ?
• Question 15. Comment se retrouver dans un dossier d’ÉIE ?

Chapitre 6 - Modes de participation offerts au public dans le cadre de la procédure

• Question 16. Comment le public peut-il participer avant le dépôt du rapport d’ÉIE ?
• Question 17. Quels modes de participation sont offerts au public quand le rapport d’ÉIE est déposé ?
• Question 18. Que se passe-t-il après la décision gouvernementale et comment le public peut-il participer ?
• Question 19. Quelles stratégies peut-on déployer pour se préparer à une participation publique ?

Chapitre 7 - Défis de l’ÉIE pour le futur

• Question 20. À partir de l’expérience québécoise en ÉIE, quels seront les défis des prochaines années ?

Bibliographie

Annexes